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INTEGRATION DES PLANS DE PAYE

L’intégration de l’ensemble des mises à jour du plan de paie est importante pour le bon fonctionnement de votre logiciel.

Octobre 2017   Telecharger le Plan de paie (MAJ du 22-05-2017)   (MAJ du 04/10/2017)  Note technique

  • Convention Assurance Chômage
  • MSA
  • Aide à Domicile
  • Maladie supplémentaire Alsace-Moselle
  • Codes Types personnels
  • Eléments Nationaux
  • Cotisations
  • Educateur sportif
  • Assiette assurance chômage – cumul Z78
  • Cumuls Z50 – Z51 – Z52
  • Assiette plafonnée

 

Juillet 2017   Telecharger le Plan de paie (MAJ du 22-05-2017)   (MAJ du 19/07/2017)

Les dernières évolutions de taux :

  • Nouvelle valeur AGS (Important)
  • Modification base chômage intermittent
  • MSA
    • Réduction TO/DE
    • Cotisation ASCPA
  • Automobile
  • Transport
  • Jeunes entreprises innovantes
  • Code institution
  • IDCC
  • Codes types personnels

Mai 2017   Telecharger le Plan de paie (MAJ du 22-05-2017)   (MAJ du 17/05/2017)

  • MSA
  • DSN
  • Activité Partielle
  • Taxe Versement transport exonéré
  • Code Institution
  • Plan de Paie
  • Eléments Nationaux

Février 2017   Telecharger le Plan de paie (MAJ du 20/01/2017)   (MAJ du 27/02/2017)

  • Pénibilité
    Base cotisation pénibilité
    Thème cotisation pénibilité
    MSA
    Affectation comptable
  • CITS – Crédit d’impôt taxe sur les salaires
  • Activité Partielle
    Éléments nationaux
    Profils
    Rémunération et cotisations
  • Code institution
  •  DiversDSN
    Profil MSA :
    Réduction Fillon
    Élément national
    Profil 350 Contrat prof. taux AT >45 ans
    FNAL
    Codification DUCS
    Congés payés heures

Janvier 2017   Telecharger le Plan de paie (MAJ du 20/01/2017)   (MAJ du 20/01/2017)

  • Éléments nationaux
    Contribution patronale d’assurance maladie et coefficient Fillon  – Retenue à la source – Minimum Garanti (MG) – Exonération repas  -Taxe sur les salaires  – Forfait sportif  – FNAL plafonné taux spécifique PP – Taux pénibilité  – Taux contribution chômage spectacle

  • DSN
    Création du cumul Z82 « DSN Assiette taxe sur salaire ». Le cumul est ajouté en gain dans la rubrique de cotisation 9200 Taxe sur les salaires Taux normal
    Il permet d’alimenter, au travers de la fonction DSN BA78, le bloc 79 Composant base assujettie pour le code 91 « Base de taxe imposable au taux normal ».
  • Bulletin simplifié
    Autres taxes
    Afin de gérer le cas des rubriques de cotisations 9206 « Formation continue » 9208 « Taxe d’apprentissage » et 9210 « Participation construction » personnalisées pour être imprimable sur le bulletin, nous leur avons apporté un code regroupement afin qu’elles s’impriment sous le thème AUTRES CONTRIBUTIONS DUES PAR L’EMPLOYEUR.
    Allègement cotisation Allocations familiales
    la case en bas du bulletin « Allègement de cotisations » doit faire figurer l’avantage procuré par l’application du taux réduit des allocations familiales (3.45%).
    Pour cela des nouvelles rubriques de cotisation non imprimables et un cumul ont été créés.
  • Contribution au dialogue social
    Le thème des cotisations 9256 – 9258 – 92M4 et 92M6 est désormais TAXES DIVERSES.

Décembre 2016   Telecharger le Plan de paie (MAJ du 21/12/2016)   (MAJ du 21/12/2016)

  • Actualisation paramétrages DSN Phase 3
  • MSA : profils et cotisations
  • Plan de Paie : RSA, CCVRP, Apprenti, Mandataire sociaux etc..
  • Paramétrages N4DS
  • Bulletin de paye simplifié